COMITE DE LA CONVENTION SUR LA RECONNAISSANCE DES QUALIFICATIONS RELATIVES A L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA REGION EUROPE

DEUXIEME SESSION
Rîga, le 6 Juin 2001
                                                                           

Strasbourg/Bucuresti, le 10 avril 2001
DGIV/EDU/HE (2001) OJ 6
ED-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/1

 

RAPPORT DE REUNION (MSWord)

RAPPORT DE REUNION (rtf)

 

ORDRE DU JOUR PROVISOIRE ANNOTE

Préparé par la Direction Générale IV: Education, Culture et Patrimoine, Jeunesse et Sport (Direction de l’Education et de l’Enseignement supérieur - Division de l’Enseignement supérieur et de la Recherche) du Conseil de l’Europe et le Centre Européen pour l’Enseignement supérieur de l’UNESCO (UNESCO-CEPES)

POINT 2                 MSWord format (rtf)

Distribution : réunion

 

POINT 1: OUVERTURE DE LA REUNION

POINT 2: ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

Document: DGIV/EDU/HE (2001) OJ 6 [le présent document]

ED-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/1.

Action: adoption

POINT 3: RAPPORT DE LA PREMIERE REUNION DU COMITE DE LA CONVENTION DE RECONNAISSANCE DE LISBONNE

Document: DGIV/EDU/HE (2001) 9   MsWord format (rtf)

D-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/2

Le Comité de la Convention est invité à prendre connaissance du Rapport de la Première Réunion du Comité de la Convention de reconnaissance de Lisbonne, tenue à Vilnius le 16 juin 1999.

Action: adoption

POINT 4: ETAT DES SIGNATURES ET PROCESSUS DE RATIFICATION AU NIVEAU NATIONAL

Document: DGIV/EDU/HE (2001) 10  MsWord format(rtf)

ED-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/3

Le Comité de la Convention invite les délégations à statut d’observateur à fournir des informations sur le processus de ratification dans leur pays.

Action: prendre note; transmettre un avis au Comité et aux Secrétariats

POINT 5: DEMANDES D’ADHESION A LA CONVENTION DE RECONNAISSANCE DE LISBONNE

Document: DGIV/EDU/HE (2001) 17        MsWord format (rtf)

ED-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/8

Conformément aux dispositions de l’Article XI.3 de la Convention, les pays demandant l’adhésion à la Convention de reconnaissance de Lisbonne sont invités à faire une brève présentation de leur système d’enseignement supérieur et de la façon dont sont abordés les aspects relatifs à la reconnaissance. La République fédérale de Yougoslavie a fait une demande sous cet Article.

Action: décision sur la demande d’accès par la République fédérale de Yougoslavie à la Convention conformément à l’Article XI.3

POINT 6: PROJET DE CODE DE BONNES PRATIQUES DE l’UNESCO/CONSEIL DE L’EUROPE POUR LA PRESTATION D’UN ENSEIGNEMENT TRANSNATIONAL

Document: DGIV/EDU/HE (2001) 13        MsWord format (rtf)

ED-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/4

Le projet de Code de Bonnes Pratiques pour la prestation d’un enseignement transnational sera soumis au Comité de la Convention pour adoption. Conformément aux dispositions de l’Article X.2.5 de la Convention, le Réseau ENIC a approuvé le projet de Code lors de sa réunion de 2000 (Bruxelles, 22 – 24 Mai).

Action: adoption

POINT 7: PROJET DE RECOMMANDATION SUR LES PROCEDURES ET LES CRITERES D’EVALUATION DES QUALIFICATIONS ET DES PERIODES D’ETUDES ETRANGERES

Document: DGIV/EDU/HE (2001) 16     MsWord format (rtf)

ED-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/5

Le Projet de Recommandation sur les procédures et les critères d’évaluation des qualifications et des périodes d’études étrangères sera soumis au Comité de la Convention pour adoption. Conformément aux dispositions de l’Article X.2.5 de la Convention, le Réseau ENIC a approuvé le projet de recommandation lors de sa réunion en 2000 (Bruxelles, 22 – 24 Mai).

Action: adoption

POINT 8: MISE EN OEUVRE DE LA CONVENTION DE RECONNAISSANCE DE LISBONNE AU NIVEAU NATIONAL ET INTERNATIONAL – PRIORITES POUR DES ACTIONS A VENIR

Document: DGIV/EDU/HE (2001) 11      MsWord format (rtf)

ED-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/6

Présentation orale des conclusions et des propositions d’action résultant des débats sur le thème à l’occasion de la 8e Réunion conjointe des Réseaux ENIC et NARIC.

En se basant sur le document de discussion des Secrétariats, le Comité de la Convention est invité à étudier les moyens d’améliorer la mise en œuvre de la Convention de reconnaissance de Lisbonne au niveau national et international. La discussion devrait attentivement tenir compte d’autres développements, que ce soient les discussions sur la stratégie à venir des Réseaux ENIC et NARIC ou les progrès enregistrés dans le cadre du Processus de Bologne.

Action: avis au Bureau et aux Secrétariats

POINT 9: ELECTION DU BUREAU

Document: DGIV/EDU/HE (2001) 12    MsWord format (rtf)

ED-2001/UNESCO-CEPES/LRC.2/7

Action: election du Bureau du Comité de la Convention de reconnaissance de Lisbonne pour la période 2001-2003.

POINT 10: DISCUSSIONS DIVERSES

POINT 11: DECISIONS ET RECOMMANDATIONS

POINT 12: CLOTURE DE LA REUNION